Si vous souhaitez organiser une manifestation, plusieurs démarches sont à réaliser en fonction de l’événement. Vous pouvez télécharger les formulaires et les transmettre aux services en charge de la gestion.
Pensez également à intégrer une démarche éco-responsable pour l’organisation de vos manifestations !
Vous êtes une association, une entreprise ou un particulier et vous souhaitez louer une des salles municipales de la Ville de Couëron, vous pouvez en faire la demande :
ou
- >> en adressant le formulaire de demande de réservation de salles (associations/entreprises) des salles municipales de Couëron au secteur salles et logistique.
Nous vous invitons dans la mesure du possible à faire la demande de plusieurs salles et/ou dates (en indiquant vos préférences) afin d’avoir les plus grandes chances de vous donner satisfaction. Nous attirons votre attention sur le fait que les salles ne sont pas disponibles à la location entre la mi-juillet et la mi-août.
Le délai de réservation est d’un mois et d’au plus douze mois avant la date d’utilisation prévue, ce qui signifie que, quelle que soit la date de remise de votre formulaire, votre demande ne sera traitée que dans ce délai. Une réponse écrite vous sera adressée dans un délai approximatif de 15 jours après l’enregistrement de votre formulaire.
Si la réponse est positive, une convention de location vous sera proposée. La réservation de la salle ne sera définitive qu’après réception par la Ville de cette convention complétée, signée et accompagnée des pièces complémentaires exigibles. Le paiement du tarif de location intervient au plus tard huit jours avant la date d’occupation de la salle.
Vous êtes organisateur d’événements ? Nantes Métropole propose différents accompagnements pour aider à la mise en place de pratiques :
- d’élaboration d’un plan d’actions pérenne,
- de réduction et gestion des déchets,
- de promotion des modes doux (marche et vélo), transport public, et du covoiturage.
Tous les événements en plein air sont éligibles, organisés par des collectivités, des associations ou des structures publiques.
Jusqu’à 5 événements par commune peuvent candidater, dans la limite de 30 événements sur la Métropole.
Pour candidater
Renseignez le formulaire unique « accompagnement éco-événement »
Ressources
Échangez des trucs et astuces afin d’organiser un éco-événement sur :
- www.reseau-eco-evenement.net : l’association Réseau Eco-Evenement (REEVE) vous propose outils, méthodes et rencontres pour y parvenir !
- www.monprojetresponsable.org : Ecopole, association labellisée CPIE Pays de Nantes, est un réseau d’acteurs agissant pour l’environnement dans l’agglomération nantaise.
- Consultez l’annuaire des offres de cuisine de rues et de traiteurs (food trucks) éco-responsables (Ecofoodlist)
Toutes les autorisations de débits de boissons temporaires relèvent de la compétence du Maire et peuvent être accordées dans les conditions suivantes :
- Aux associations, pour les débits temporaires de 2ème catégorie (vin, bière, cidre) pour la durée des manifestations publiques qu’elles organisent dans la limite de cinq autorisations annuelles.
- Aux groupements sportifs agrées Jeunesse et Sport, des autorisations de dérogations temporaires d’une durée n’excédant pas quarante-huit heures à l’occasion de manifestations se déroulant dans des lieux sportifs pour des boissons du 2ème groupe (vin, bière, cidre) et 3ème groupe (vin doux, apéritif ne titrant pas plus de 18°) dans la limite de dix autorisations annuelles.
Les débits temporaires de 1ère catégorie (boisson sans alcool) ne font plus l’objet de déclaration.
S’agissant des clubs omnisports, il convient de considérer que les 10 autorisations annuelles concernent l’ensemble des sections, à charge pour le club de répartir les autorisations entre ses différentes sections.
Les bénéficiaires des autorisations d’ouverture de buvettes temporaires doivent veiller au respect de la législation les débits de boissons.
La demande de débit de boisson temporaire doit être déposée en mairie 15 jours au moins avant la date souhaitée. L’autorisation prendra la forme d’un arrêté municipal.
>> Télécharger le formulaire de demande de débit de boisson temporaire
L’organisation d’une bourse aux vêtements, d’une brocante, d’un marché de noël ou d’un vide-greniers relève du régime des « ventes aux déballages ».
Elle fait l’objet d’une déclaration préalable d’une vente au déballage qui doit être déposée en mairie avec copie d’une pièce d’identité ou des statuts de l’association au moins un mois avant la date de l’évènement.
Un récépissé de déclaration est alors délivré par la ville à l’organisateur de la vente au déballage.
>> Télécharger le formulaire de déclaration préalable d’une vente au déballage
Lors de l’organisation d’une manifestation nécessitant une interdiction de stationnement et de circulation (fête de quartier par exemple), vous devez compléter et signer 15 jours au moins avant la date prévue, un formulaire de demande d’autorisation d’occupation temporaire du domaine public.
Cette autorisation est donnée sous la forme d’un arrêté municipal.